Le budget-2006 et la réalisation du message présidentiel seront au centre de la session d'automne du parlement russe

S'abonner
MOSCOU, 9 août - RIA Novosti. Le budget-2006 et la réalisation du message présidentiel à l'Assemblée fédérale seront au centre de la session d'automne de la Douma (chambre basse), selon le président de la Douma Boris Gryzlov.

"Notre travail sera très intense, parce que nous nous fixons comme objectif de créer un budget de développement pour 2006. Il doit prévoir de nouveaux instruments, en tout premier lieu, le fonds d'investissement", a indiqué mardi M.Gryzlov.

La session d'automne de la Douma commence le 5 septembre prochain. Il s'agit de la dernière échéance pour la réalisation de la plupart des idées législatives formulées par le président dans son Message annuel.

"Certaines idées ont déjà été réalisées, nous avons notamment annulé l'impôt sur la succession et réduit le délai de prescription des actes nuls", a rappelé le parlementaire.

A présent, les députés s'occupent de deux initiatives, le projet de loi fédérale sur les enquêtes parlementaires et les amendements appelés à augmenter le salaire des travailleurs du secteur public".

Les parlementaires se pencheront également sur la possibilité de simplifier la procédure de déclaration des revenus des particuliers. Un projet de loi ad hoc sera tout prochainement soumis à la Douma.

La Douma poursuivra l'examen des projets de loi économiques adoptés en première lecture. Il s'agit, en tout premier lieu, des Codes forestier et des eaux, ainsi que de la loi sur la protection de la concurrence. Il n'est pas exclu que la Douma étudie le projet de loi gouvernemental "Des sous-sols" pendant la session d'automne.

Par ailleurs, la Douma et le cabinet des ministres élaboreront ensemble un projet de loi sur le monopole d'État de la production et de la vente d'alcool et de boissons alcoolisées, a ajouté le parlementaire.

Fil d’actu
0
Pour participer aux discussions, identifiez-vous ou créez-vous un compte
loader
Chat
Заголовок открываемого материала