Scandale autour de l'Union des journalistes de Russie: une odeur d'argent

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MOSCOU, RIA Novosti.
Les événements autour de l'Union des journalistes de Russie - cette dernière, après une vérification menée par la direction territoriale de l'Agence fédérale de gestion des Biens publics s'est vu proposer d'évacuer une partie des locaux qu'elle occupe dans l'édifice de RIA Novosti au centre de Moscou - ont suscité un vaste écho dans les médias.

La plus grande partie de l'édifice construit en 1980 pour l'Agence de presse Novosti (APN, auj. RIA Novosti) est toujours occupée par l'Agence. RIA Novosti est toujours utilisatrice de cet édifice.

Plusieurs versions sont avancées par les médias pour expliquer ces événements. D'aucuns vont jusqu'à parler d'intervention personnelle de Vladimir Poutine. Des accusations retentissent à l'adresse de Mikhaïl Gorbatchev qui a mis cet édifice, prétendument de manière illicite, à la disposition de l'Agence d'information de Russie "Novosti" en 1991. En réalité, ce décret de Gorbatchev était lié au changement de statut de l'agence (celle-ci occupait cet édifice depuis 11 ans déjà à l'époque). L'Agence d'information de Russie "Novosti" - c'est ainsi qu'elle a commencé à s'appeler à l'époque en vertu du décret du président soviétique - est devenue une agence d'Etat, alors que l'APN avait le statut d'organisation non gouvernementale. Le statut officiel de l'agence a été confirmé par un décret approprié du président russe Boris Eltsine. Quant à l'édifice, il est resté propriété publique.

Le sens des griefs envers l'Union des journalistes de Russie se résume au fait que l'Union sous-loue une partie des locaux qu'elle occupe. Depuis 1998, l'Union des journalistes utilisait ces locaux à titre onéreux, toujours en vertu d'un décret de Boris Eltsine. La date et les modalités du contrat n'y étaient pas spécifiées. Du point de vue de la législation actuelle, ce décret n'accorde pas à l'Union des journalistes le droit de donner à bail ses locaux à des organismes à but lucratif.

"Je n'ai jamais vu aucun contrat illimité non onéreux et je pense qu'aucune inspection des impôts ne l'aurait accepté", affirme l'avocat Dmitri Agranovski, expert en rapports patrimoniaux. "L'utilisation à titre gracieux et le bail sont deux choses fondamentalement différentes. Le Code civil russe en fait état. Très souvent, des locaux utilisés à titre gracieux sont sous-loués dans le but de permettre au donneur à bail d'échapper à l'imposition fiscale. Un contrat illimité peut être en principe résilié, tout dépend de la manière dont il a été établi", a encore noté l'avocat.

La vérification a montré que des organismes à but lucratif sous-louent des locaux occupés par l'Union des journalistes de Russie : par exemple, la société d'organisation de repas corporatifs President-Concert, le magasin de souvenirs Prodvijenie-International, la société d'études sociologiques ROMIR Monitoring, des médias, une étude de notaire et d'autres sous-locataires. Dans certains locaux, on a découvert des animaux sauvages gardés en cage sans autorisation des services compétents.

Au vu des résultats de la vérification effectuée dans les locaux occupés par un autre utilisateur de l'édifice, le ministère des Affaires étrangères (MID) et des locataires, dont la télévision Russia Today, l'Agence fédérale de gestion des Biens publiques a pris la décision que le MID avait un mois pour évacuer près de 3.000 mètres carrés de superficie de locaux, l'Union des journalistes 929 mètres carrés (32% de la surface occupée par l'Union), les sociétés Lond, Photo-Art, et la société de bâtiment Mosobljilstroï près de 1.500 mètres carrés.

Dans l'ensemble, ces organisations devront libérer près de 5.000 mètres carrés de surface dans le bâtiment de RIA Novosti. C'est le propriétaire du bâtiment, l'Agence fédérale de gestion des Biens publics, qui décidera de l'utilisation ultérieure de ces locaux.

La télévision Russia Today, elle aussi accusée par certains médias de vouloir "évincer" l'Union des journalistes, dément ces affirmations. "Les journalistes de notre chaîne font uniquement leur travail en diffusant des émissions 24 h sur 24 et ne participent pas aux litiges patrimoniaux", a relevé la chaîne dans un communiqué.

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